Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HV INTEGRALE
Numéro de dépôt :
1590060
Date de dépôt :
02/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2000
Présentation de la marque HV INTEGRALE
Déposée le 2 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) HUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HV INTEGRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HV INTEGRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HV INTEGRALE est expirée depuis le 2 mai 2000.
HUARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42